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CIRCULAIRE DU 15 JUIN 2010 relative aux conditions de facturation d’un groupe homogène de séjour (GHS) pour les prises en charge hospitalières de moins d’une journée ainsi que pour les prises en charge dans une unité d’hospitalisation de courte durée (UHCD).
(Remplace la circulaire frontiere de 2006 qui est abrogée)
